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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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CHATEAU DE TOURNEMINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE TOURNEMINE
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98747368
Date de dépôt :
20/08/1998
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
20/08/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE TOURNEMINE

Déposée le 20 août 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « CHATEAU DE TOURNEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU DE TOURNEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE TOURNEMINE arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373636 - Publication au BOPI 2008-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396789 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 30 juin 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°476376 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694401 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vine d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Tournemine ".