Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PADERE
LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3893071
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
CHATEAU DE PADERE de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque CHATEAU DE PADERE

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU DE PADERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHATEAU DE PADERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PADERE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole - 56 avenue des Côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation vinicole dénommée exactement Château de Padère.