Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
/
CHATEAU DE GUILLAMBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GUILLAMBOIS
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99787127
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
21/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU DE GUILLAMBOIS

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « CHATEAU DE GUILLAMBOIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2397042) - 47160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2397042) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE GUILLAMBOIS est expirée depuis le 21 avril 2019.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA) Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2397042) - 47160 - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2397042) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397042 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382697 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 7 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°494987 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Guillambois ".