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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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CHATEAU DE GACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GACHE
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95554791
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2015

Présentation de la marque CHATEAU DE GACHE

Déposée le 19 janvier 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE GACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2270731) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2270731) - 75116 - France.

La marque CHATEAU DE GACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE GACHE est expirée depuis le 19 janvier 2015.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2270731) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2270731) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200260 - Publication au BOPI 1996-04-15

Renouvellement sans limitation le 13 août 2004 n°2270731 - Publication au BOPI 2004-08-13

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Gache"