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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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CHATEAU DE BOUGIGUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BOUGIGUES
LES VIGNERONS DE BUZET, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
93471328
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
13/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU DE BOUGIGUES

Déposée le 13 mai 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « CHATEAU DE BOUGIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 Avenue des Cotes de Buzet - 41160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque CHATEAU DE BOUGIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BOUGIGUES est expirée depuis le 13 mai 2023.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, société coopérative agricole - 56 Avenue des Cotes de Buzet - 41160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236041 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 20 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179832 - Publication au BOPI 1994-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524592 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Bougigues"