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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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BUZET, COEUR DU SUD-OUEST
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUZET, COEUR DU SUD-OUEST
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3426113
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BUZET, COEUR DU SUD-OUEST de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque BUZET, COEUR DU SUD-OUEST

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUZET, COEUR DU SUD-OUEST »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE - 47160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161, RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAISE - 47160 - France - SIREN 782162119


CABINET LOYER - 161, RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497535 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Vins d'appellation d'origine Buzet.