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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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BUZET
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUZET
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96604500
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016

Présentation de la marque BUZET

Déposée le 5 janvier 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUZET »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAÏSE (dossier no 2296155) - 47160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,755116 PARIS (dossier no 2296155) - 755116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUZET est expirée depuis le 5 janvier 2016.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative de Buzet,47160 BUZET SUR BAÏSE (dossier no 2296155) - 47160 - France - SIREN 782162119


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,755116 PARIS (dossier no 2296155) - 755116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296155 - Publication au BOPI 2005-08-31

Republication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée BUZET