Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUZET
LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole (SCA)

Numéro de dépôt :
3198080
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
BUZET de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque BUZET

Déposée le 6 décembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56, avenue des côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUZET est expirée depuis le 6 décembre 2022.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, Société coopérative agricole (SCA) - 56, avenue des côtes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512693 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vins d'appellation d'origine Buzet