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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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BERTRAND D'OGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERTRAND D'OGER
LES VIGNERONS DE BUZET, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93486346
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
16/09/2013

Présentation de la marque BERTRAND D'OGER

Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « BERTRAND D'OGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) BP 17,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2239081) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2239081) - 75116 - France.

La marque BERTRAND D'OGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERTRAND D'OGER est expirée depuis le 16 septembre 2013.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, Société Coopérative Agricole - BP 17,47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2239081) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2239081) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200258 - Publication au BOPI 1996-04-15

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239081 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine