Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE DE LUZIN
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97685282
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque BASTIDE DE LUZIN

Déposée le 2 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDE DE LUZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque BASTIDE DE LUZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE DE LUZIN est expirée depuis le 2 juillet 2007.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET-SUR-BAISE - France


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Vins d'appellation d'origine.