Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARONNE D'ARDEUIL
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4339264
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2027
BARONNE D\'ARDEUIL de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque BARONNE D'ARDEUIL

Déposée le 20 février 2017 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BARONNE D'ARDEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BARONNE D'ARDEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE D'ARDEUIL arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Bières ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins.