Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'ARDEUIL
LES VIGNERONS DE BUZET

Numéro de dépôt :
3074569
Date de dépôt :
03/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2011
BARON D\'ARDEUIL de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque BARON D'ARDEUIL

Déposée le 3 janvier 2001 par LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON D'ARDEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET, domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 47160 BUZET-SUR-BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque BARON D'ARDEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'ARDEUIL est expirée depuis le 3 janvier 2011.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET - Société Coopérative Agricole, 47160 BUZET-SUR-BAISE - France


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Vins d'appellation d'origine Buzet.