Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU BERNET
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
94528911
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque LOU BERNET

Déposée le 13 juillet 1994 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU BERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque LOU BERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU BERNET est expirée depuis le 13 juillet 2004.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , (Marque figurative) , DOMAINE DE POMMAREDE , CE COIN DE FRANCE , LES HAUTS DE FONTGRAVE , CHEVALIER DE GRACIAN , RENAISSANCE , BUZET SIGNE D'EXIGENCE , VIN POURRI , ROC D'ARBIEUX


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET SUR BAISE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée Buzet