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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole
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DOMAINE DU BALESTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BALESTE
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1635558
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2009
DOMAINE DU BALESTE de LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque DOMAINE DU BALESTE

Déposée le 30 août 1989 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BALESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE (dossier no 2144044) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2144044) - France.

La marque DOMAINE DU BALESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BALESTE est expirée depuis le 30 août 2009.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , (Marque figurative) , DOMAINE DE POMMAREDE , CE COIN DE FRANCE , LOU BERNET , LES HAUTS DE FONTGRAVE , CHEVALIER DE GRACIAN , RENAISSANCE , BUZET SIGNE D'EXIGENCE , VIN POURRI


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET-SUR-BAISE (dossier no 2144044) - France


Cabinet LOYER - (dossier no 2144044) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144044 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178879 - Publication au BOPI 1994-11-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins de pays ou d'appellation d'origine