Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE GRACIAN
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
94512787
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque CHEVALIER DE GRACIAN

Déposée le 25 mars 1994 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DE GRACIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque CHEVALIER DE GRACIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE GRACIAN est expirée depuis le 25 mars 2004.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , (Marque figurative) , DOMAINE DE POMMAREDE , CE COIN DE FRANCE , LOU BERNET , LES HAUTS DE FONTGRAVE , RENAISSANCE , BUZET SIGNE D'EXIGENCE , VIN POURRI , ROC D'ARBIEUX


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET SUR BAISE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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