Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE
LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole)

Numéro de dépôt :
94516375
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE

Déposée le 20 avril 1994 par LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole), domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE est expirée depuis le 20 avril 2004.

LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ARDEUIL , MOULIN DE BELOT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ABBAYE DE RIGNAC


LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole) - 47160 BUZET SUR BAISE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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