Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'ARDEUIL
LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole)

Numéro de dépôt :
1667850
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2001
BARON D\'ARDEUIL de LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque BARON D'ARDEUIL

Déposée le 29 mai 1991 par LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON D'ARDEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole), domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque BARON D'ARDEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'ARDEUIL est expirée depuis le 29 mai 2001.

LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE BELOT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ABBAYE DE RIGNAC , LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE


LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole) - 47160 BUZET SUR BAISE - France


LE CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vin d'Appellation d'origine contrôlée Buzet