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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA
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HAUT MOULIN D'ECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT MOULIN D'ECOLE
LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA)

Numéro de dépôt :
3112062
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011
HAUT MOULIN D\'ECOLE de LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA

Présentation de la marque HAUT MOULIN D'ECOLE

Déposée le 12 juillet 2001 par la société LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT MOULIN D'ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, 30640 BEAUVOISIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 860 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN - France.

La marque HAUT MOULIN D'ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT MOULIN D'ECOLE est expirée depuis le 12 juillet 2011.

LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : SOULEO , JEAN DE GENAS , GRANDS GRES LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN , VIEILLES VIGNES GRES DE PAVIER , Grès d'Aure


LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN (SCA) - AVENUE DE LA GARE, 30640 BEAUVOISIN - France - SIREN 775860919


SCA LES VIGNERONS DE BEAUVOISIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins d'appellation Costières de nimes Contrôlée.