Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GALETS ANTIQUES
Les Vignerons de Beauvoisin (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
3242087
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013
LES GALETS ANTIQUES de Les Vignerons de Beauvoisin (S.C.A

Présentation de la marque LES GALETS ANTIQUES

Déposée le 18 août 2003 par la société Les Vignerons de Beauvoisin (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GALETS ANTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société Les Vignerons de Beauvoisin (S.C.A domicilié(e) Avenue de la Gare,30640 Beauvoisin - 30640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 860 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA les Vignerons de Beauvoisin domicilié(e) Avenue de la Gare,30640 Beauvoisin - 30640 - France.

La marque LES GALETS ANTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS ANTIQUES est expirée depuis le 18 août 2013.


Les Vignerons de Beauvoisin (S.C.A.) - Avenue de la Gare,30640 Beauvoisin - 30640 - France - SIREN 775860919


SCA les Vignerons de Beauvoisin - Avenue de la Gare,30640 Beauvoisin - 30640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

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