Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES OR ET FLAMME
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3310672
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/09/2014
VIGNOBLES OR ET FLAMME de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque VIGNOBLES OR ET FLAMME

Déposée le 1 septembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VIGNOBLES OR ET FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque VIGNOBLES OR ET FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES OR ET FLAMME est expirée depuis le 1 septembre 2014.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - B.P. 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Jus de fruits. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin, alcools (boissons) et eaux de vie ; cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.