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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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TERRA VILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VILLAGES
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole SARL

Numéro de dépôt :
3209547
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/02/2013
TERRA VILLAGES de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque TERRA VILLAGES

Déposée le 13 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TERRA VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) QUARTIER RAVEL, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque TERRA VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VILLAGES est expirée depuis le 13 février 2013.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN , BIORHONA


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole SARL - QUARTIER RAVEL, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins de liqueur, apéritifs à base de vin, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.