Marque expirée - Marque en non vigueur

RHÔNE COTERIE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3593518
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/08/2018
RHÔNE COTERIE de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque RHÔNE COTERIE

Déposée le 8 août 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RHÔNE COTERIE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHÔNE COTERIE est expirée depuis le 8 août 2018.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins d'appellation d'origine “ Côtes-du-Rhône ”, “ Côtes du Rhône-Village ” ; eaux de vie de marc des Côtes-du-Rhône, eau de vie de vin des Côtes-du-Rhône.