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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3287728
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2014
PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRIÉTÉS SAINTE-VENISE est expirée depuis le 23 avril 2014.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - B.P. 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Jus de fruits. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin, alcools (boissons) et eaux de vie ; cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.