Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRIETE TRIAS
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3253929
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/10/2013
PROPRIETE TRIAS de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque PROPRIETE TRIAS

Déposée le 28 octobre 2003 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROPRIETE TRIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la loge F-13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque PROPRIETE TRIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRIETE TRIAS est expirée depuis le 28 octobre 2013.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN , BIORHONA


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


Cabinet MAREK - BP 2413, 28 rue de la loge F-13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399902 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de pays, vins d'appelation d'origine contrôlée ; vins mousseux, vins doux naturels ; muscats (vins) ; cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.