Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALES D'OR
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3328566
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2014
PETALES D\'OR de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque PETALES D'OR

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PETALES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

La marque PETALES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALES D'OR est expirée depuis le 8 décembre 2014.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE société coopérative agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - BP 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Jus de fruits, eaux minérales, sirops, bières. Vins, spiritueux, apéritifs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.