Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORUS
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS

Numéro de dépôt :
3130803
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2011
ORUS de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque ORUS

Déposée le 12 novembre 2001 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme), Quartier Ravel, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque ORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORUS est expirée depuis le 12 novembre 2011.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS - (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme), Quartier Ravel, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356602 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Jus de fruits.