Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
/
MUSCAT BLANC A TOUT INSTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAT BLANC A TOUT INSTANT
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1698107
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2020

Présentation de la marque MUSCAT BLANC A TOUT INSTANT

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCAT BLANC A TOUT INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque MUSCAT BLANC A TOUT INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSCAT BLANC A TOUT INSTANT est expirée depuis le 3 avril 2020.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156716 - Publication au BOPI 1999-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436581 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins blancs provenant de cépage muscat