LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
94543207
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2014
Présentation de la marque LES DENTELLES DE RIMBAUD
Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES DENTELLES DE RIMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2265110) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2265110) - 13215 - France.
La marque LES DENTELLES DE RIMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2265110) - 84190 - France - SIREN 783205552
CABINET MAREK - B.P. 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2265110) - 13215 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2265110 - Publication au BOPI 2004-05-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, en particulier vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.) Muscat de Beaumes-de-Venise, Vacqueyras, Gigondas, Côtes du Rhône, Côtes du Rhône-Village, Coteaux du Tricastin, Côtes du Ventoux, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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