Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DENTELLES DE CEZANNE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94543205
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2024

Présentation de la marque LES DENTELLES DE CEZANNE

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DENTELLES DE CEZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 Rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque LES DENTELLES DE CEZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DENTELLES DE CEZANNE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 Rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2265112 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564234 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, en particulier vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.) Muscat de Beaumes-de-Venise, Vacqueyras, Gigondas, Côtes du Rhône, Côtes du Rhône-Village, Coteaux du Tricastin, Côtes du Ventoux, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.