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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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LA TOQUERAIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOQUERAIE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole Quartier Ravel 84190 BEAUMES DE VENISE

Numéro de dépôt :
3637641
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2019
LA TOQUERAIE de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque LA TOQUERAIE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOQUERAIE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUERAIE est expirée depuis le 18 mars 2019.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole Quartier Ravel 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fuits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie , liqueurs et spiritueux.