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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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LA CUVEE DES TOQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DES TOQUES
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1634047
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2020

Présentation de la marque LA CUVEE DES TOQUES

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE DES TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LA CUVEE DES TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CUVEE DES TOQUES est expirée depuis le 3 avril 2020.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1999 n°2156717 - Publication au BOPI 1999-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436582 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins, vins à appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône", "Côtes du Rhône-Villages", vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs