Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE CAVARO
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme

Numéro de dépôt :
3261321
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2013
LA BASTIDE DE CAVARO de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque LA BASTIDE DE CAVARO

Déposée le 5 décembre 2003 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA BASTIDE DE CAVARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque LA BASTIDE DE CAVARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE CAVARO est expirée depuis le 5 décembre 2013.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN , BIORHONA


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Jus de fruits. Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux naturels, apéritifs à base de vin d'appellation d'origine, alcools (boissons à l'exception des eaux-de-vie) et eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.