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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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FRAGRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAGRANCE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3434096
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/06/2016
FRAGRANCE de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque FRAGRANCE

Déposée le 12 juin 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRAGRANCE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGRANCE est expirée depuis le 12 juin 2016.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Boissons de fruits et jus de fuits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.