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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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DUCHé DU PAPE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DUCHé DU PAPE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98716895
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DUCHé DU PAPE

Déposée le 3 février 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHé DU PAPE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2364347) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2364347) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque DUCHé DU PAPE est expirée depuis le 3 février 2008.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2364347) - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2364347) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364347 - Publication au BOPI 2008-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 20 avril 2018 - Renonciation totale n°722234 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Vins, vins mousseux, vins A.OC., Côtes-du-Rhône, Côtes du Rhône-Villages, Côte rotie, Saint-Joseph, Crozes-Hermitage, Hermitage, Cornas, Saint-Peray, Gigondas, Vacqueyras, Chateauneuf-du-Pape, Lirac, Tavel, Coteaux du Tricastin, vins doux naturels A.O.C., Muscat de Beaumes-de-Venise, Rasteau, apéritifs à base de vins, eaux-de-vie, liqueurs.