LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3273359
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/02/2014
Présentation de la marque DOMAINE RAMAYROLE
Déposée le 12 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DOMAINE RAMAYROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.
La marque DOMAINE RAMAYROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558
Cabinet MAREK - BP 2413, 28 rue de la loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins doux naturels de pays ou d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins), cidres, apéritifs (à l'exception des vins et eaux-de-vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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