Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE RAMAYROLE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3273359
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/02/2014
DOMAINE RAMAYROLE de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque DOMAINE RAMAYROLE

Déposée le 12 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE RAMAYROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

La marque DOMAINE RAMAYROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RAMAYROLE est expirée depuis le 12 février 2014.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


Cabinet MAREK - BP 2413, 28 rue de la loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins doux naturels de pays ou d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins), cidres, apéritifs (à l'exception des vins et eaux-de-vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.