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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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DELICE DU NECTAR DES PAPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE DU NECTAR DES PAPES
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95598120
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque DELICE DU NECTAR DES PAPES

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DU NECTAR DES PAPES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2290329) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2290329) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE DU NECTAR DES PAPES est expirée depuis le 14 novembre 2015.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2290329) - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2290329) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290329 - Publication au BOPI 2005-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Gelées, confitures, compotes.Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.