Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES DENTELLES DE MONTMIRAIL
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3245614
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/09/2013
CELLIER DES DENTELLES DE MONTMIRAIL de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque CELLIER DES DENTELLES DE MONTMIRAIL

Déposée le 15 septembre 2003 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CELLIER DES DENTELLES DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

La marque CELLIER DES DENTELLES DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES DENTELLES DE MONTMIRAIL est expirée depuis le 15 septembre 2013.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


Cabinet MAREK - BP 2413, 28 rue de la loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Inscription le 11 mai 2005 - Rejet partiel n°412011 - Publication au BOPI 2005-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.