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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE
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LA TRINITÉ DES BALMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRINITÉ DES BALMES
LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3893466
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
LA TRINITÉ DES BALMES de LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque LA TRINITÉ DES BALMES

Déposée le 1 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA TRINITÉ DES BALMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LA TRINITÉ DES BALMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRINITÉ DES BALMES est expirée depuis le 1 février 2022.

LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : La Croix Rigaud , Petit Grain Tendre , LA BAYLESSE , Belle en Rose , LA CROISÉE DES CHEMINS , Douce Folie des Balmes , Musca'grum , La Porte du Vent


LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA - BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.