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Marques déposées par la société Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise
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La Croix Rigaud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Croix Rigaud
Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise, sca

Numéro de dépôt :
4256513
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
La Croix Rigaud de Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise

Présentation de la marque La Croix Rigaud

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la société Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Croix Rigaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de caractere, Mme. sophie Lalleman domicilié(e) 258 Rte de vaison - 84190 - vacqueyras - France.

La marque La Croix Rigaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croix Rigaud arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise a également déposé les autres marques suivantes : Petit Grain Tendre , LA BAYLESSE , Belle en Rose , LA CROISÉE DES CHEMINS , Douce Folie des Balmes , LA TRINITÉ DES BALMES , Musca'grum , La Porte du Vent


Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise, sca - 228 route de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France - SIREN 783205552


Vignerons de caractere, Mme. sophie Lalleman - 258 Rte de vaison - 84190 - vacqueyras - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.