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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE
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VBV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VBV
LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94517981
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2024

Présentation de la marque VBV

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VBV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque VBV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VBV est expirée depuis le 22 avril 2024.

LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT PONTIFICAL , DOUCEUR DES FRIMAS , CROIX DE TRIAS , LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , TRIAS , L'OR DES BALMES , PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS , Muscat Tendre , LES PATIENCES , ROUGEXCLUSIF


LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2262528 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389572 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°621745 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555572 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Muscat de Beaumes de Venise"