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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE
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TERRE DES ROSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES ROSES
LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3893474
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
TERRE DES ROSES de LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque TERRE DES ROSES

Déposée le 1 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque TERRE DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ROSES est expirée depuis le 1 février 2022.

LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT PONTIFICAL , DOUCEUR DES FRIMAS , CROIX DE TRIAS , LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , TRIAS , L'OR DES BALMES , PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS , Muscat Tendre , LES PATIENCES , ROUGEXCLUSIF


LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589162 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.