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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE
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PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS
LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3285589
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/04/2024
PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS de LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS

Déposée le 13 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS est expirée depuis le 13 avril 2024.

LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT PONTIFICAL , DOUCEUR DES FRIMAS , CROIX DE TRIAS , LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , TRIAS , L'OR DES BALMES , Muscat Tendre , LES PATIENCES , ROUGEXCLUSIF , TERRE DES ROSES


LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°621745 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555574 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Jus de fruits. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin, alcools (boissons) et eaux de vie ; cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.