Muscat Tendre
Présentation de la marque Muscat Tendre
Déposée le 1 juillet 2016 par la société Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Muscat Tendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Muscat Tendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscat Tendre arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.
Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21