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Marques déposées par la société Les Vignerons d'Ouveillan - Société Coopérative Vinicole
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LES VENDANGES DU COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VENDANGES DU COEUR
Les Vignerons d'Ouveillan - Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
95576143
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque LES VENDANGES DU COEUR

Déposée le 14 juin 1995 par la société Les Vignerons d'Ouveillan - Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VENDANGES DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société Les Vignerons d'Ouveillan - Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 11590 OUVEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 820 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS D'OUVEILLAN - France.

La marque LES VENDANGES DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VENDANGES DU COEUR est expirée depuis le 14 juin 2005.


Les Vignerons d'Ouveillan - Société Coopérative Vinicole - 11590 OUVEILLAN - France - SIREN 775820723


SCV LES VIGNERONS D'OUVEILLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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