Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE DU SIEUR D'OCTOBIAN
Numéro de dépôt :
1534375
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Présentation de la marque DOMAINE DU SIEUR D'OCTOBIAN
Déposée le 24 décembre 1987 par LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DU SIEUR D'OCTOBIAN »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 1994 - RENONCIATION TOTALE n°169497 - Publication au BOPI 1994-02-21