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Marques déposées par LES VIGNERONS D'ASPIRAN CAVE COOPERATIVE
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DOMAINE DE BOUSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOUSSAC
LES VIGNERONS D'ASPIRAN CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
98744929
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE BOUSSAC

Déposée le 3 août 1998 par LES VIGNERONS D'ASPIRAN CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est LES VIGNERONS D'ASPIRAN CAVE COOPERATIVE, domicilié(e) BP 3, 34800 ASPIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL-LAFONT-MARTY-CASES Avocats à la Cour - France.

La marque DOMAINE DE BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOUSSAC est expirée depuis le 3 août 2008.

LES VIGNERONS D'ASPIRAN CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRANGE , DOMAINE DE MONTARIEUX , CHATEAU DE L'ESTANG , DOMAINE DES MONTEZES , CHATEAU DE SAINT GEORGES , DOMAINE DE SERVIERES , CHATEAU DE FABREGUES , DOMAINE DE SAINT BEZARD , CHATEAU DE GOURDIBEAU , DOMAINE DU CAUSSE


LES VIGNERONS D'ASPIRAN CAVE COOPERATIVE - BP 3, 34800 ASPIRAN - France


PUJOL-LAFONT-MARTY-CASES Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Apéritifs à base de vin (à l'exception des eaux-de-vie) ; boissons alcooliques à base de raisin (à l'exception des vins et des eaux-de-vie).