Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
A LES VIGNERONS D'AMBROSIA NARBONNE
Les Vignerons d'Ambrosia
Numéro de dépôt :
3327506
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque A LES VIGNERONS D'AMBROSIA NARBONNE
Déposée le 29 novembre 2004 par Les Vignerons d'Ambrosia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A LES VIGNERONS D'AMBROSIA NARBONNE »
Le déposant est Les Vignerons d'Ambrosia domicilié(e) 90 Av. A. France,11100 NARBONNE - 11100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Micrière Yvon domicilié(e) 90. Av. A. France,11100 NARBONNE - 11100 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Vignerons d'Ambrosia - 90 Av. A. France,11100 NARBONNE - 11100 - France
Mr Micrière Yvon - 90. Av. A. France,11100 NARBONNE - 11100 - France
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451070 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Machines outils, machines et instruments agricoles, machines d'emballage ou d'empaquetage. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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