Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS D'AGHIONE, Société à responsabilité limitée à associé unique
AZUR PACKAGING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4261543
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Marque en couleurs, figurative de LES VIGNERONS D\'AGHIONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS D'AGHIONE et la Société par Action Simplifiée (SAS) AZUR PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS D'AGHIONE domicilié(e) Samuletto - 20270 - AGHIONE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) AZUR PACKAGING domicilié(e) 965 chemin des Combes - 83150 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, M. Marlot Frédéric domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261543.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

LES VIGNERONS D'AGHIONE a également déposé les autres marques suivantes : ZAMBA


LES VIGNERONS D'AGHIONE, Société à responsabilité limitée à associé unique - Samuletto - 20270 - AGHIONE - France

AZUR PACKAGING, Société par actions simplifiée à associé unique - 965 chemin des Combes - 83150 - LORGUES - France - SIREN 7


DREYFUS & ASSOCIES, M. Marlot Frédéric - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ; fermetures de récipients non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; emballages en bois pour bouteilles ;

Bouteilles ; carafes ; verres [récipients] ; verres à boire ; récipients à boire ; bocaux ; pots ; couvercles de pots ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; tire-bouchons, électriques et non électriques ;

Poisson, extraits de viande ; viande conservée ; pâtés de foie ; poisson conservé ; viande, charcuterie bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Coppa de Corse ou Coppa de Corse – Coppa di Corsica ”, “ Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse – Prisuttu ” ou “ Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse – Lonzu ” ou de l'indication géographique protégée “ Cabri de Corse ” ; Clémentines et pomelos conservés, séchés ou cuits bénéficiant des indications géographiques protégées “ Clémentine de Corse ” et “ Pomelo de Corse ” et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées comestibles, gelées de fruits ; gelées de viande ; confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'Olive de Corse ou Huile d'Olive de Corse – Oliu Di ” ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Brocciu – Brocciu Corse ” ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Vin de Corse ” ou “ Muscat du Cap Corse ” ou de l'indication géographique protégée “ Ile de Beauté ”.