COSTECLAIR
Présentation de la marque COSTECLAIR
Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Créateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COSTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSTECLAIR est expirée depuis le 18 janvier 2021.
Les Vignerons Créateurs a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 28 janvier 2011 n°2462276 - Publication au BOPI 2011-01-28
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2179143 - Publication au BOPI 2000-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546350 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471230 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552962 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06