Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DU MENHIR
LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (CAVE COOPERATIVE VINICOLE)

Numéro de dépôt :
1683032
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
14/10/1998
LE DOMAINE DU MENHIR de LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LE DOMAINE DU MENHIR

Déposée le 14 octobre 1988 par LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LE DOMAINE DU MENHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (CAVE COOPERATIVE VINICOLE), domicilié(e) 11600 CONQUES/ORBIEL - France.

La marque LE DOMAINE DU MENHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DU MENHIR est expirée depuis le 14 octobre 1998.

LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MALVES


LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (CAVE COOPERATIVE VINICOLE) - 11600 CONQUES/ORBIEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vin d'appellation d'origine